Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ostéopathie douce
Numéro de dépôt :
3245094
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque Ostéopathie douce
Déposée le 11 septembre 2003 par Durand Michel Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Ostéopathie douce »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°475004 - Publication au BOPI 2008-06-03
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42